Philippe Vigier

Question écrite sur les structures d'accueil dédiées aux jeunes enfants
Réponse à la question écrite de Philippe VIGIER sur les structures d'accueil dédiées aux jeunes enfants et le soutien apporté par la caisse locale d'allocations familiales.

Premier récapitualtif des Questions posées à l'Assemblée par Philippe VIGIER

Questions et réponses obtenues.

Question écrite sur la réglementation concernant le transport des personnes décédées sur la voie publique et sur les conditions de transport par les services de secours.
Monsieur Philippe Vigier demande à Monsieur le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales l'état de la réglementation concernant le transport des personnes décédées sur la voie publique, en particulier les conditions sous lesquelles les services de secours peuvent procéder à ces transports.

Question écrite sur la revalorisation de la situation des cadres supérieurs de santé.
Ministère interrogé : Santé, jeunesse et Sport Question publiée au JO le : 11/03/2008 Réponse publiée au JO le : 15/07/2008 La question posée par Philippe Vigier : QE n°18639 Philippe Vigier attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la situation des cadres supérieurs de santé. Les cadres supérieurs de santé ont remplacé les infirmiers surveillants chefs des services médicaux.

Question Ecrite en faveur des emprunteurs du Crédit Foncier
Emprunts à taux variable -accession à la propriété – Crédit Foncier M. Philippe Vigier attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les inquiétudes formulées par de nombreux concitoyens qui auraient souscrit des prêts immobiliers à taux variable auprès du Crédit foncier.

Question écrite du 3 novembre 2008 sur "l'évolution des petites retraites"

Question n° 44-34403 M. Philippe Vigier attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité sur l'évolution des petites retraites.

Question écrite du 28 octobre 2008 sur "'indemnisation des pupilles de la Nation et notamment des orphelins de guerre"

Question n° 41-33701 M. Philippe Vigier attire l'attention de M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants sur l'indemnisation des pupilles de la Nation et notamment des orphelins de guerre dont le père ou la mère étaient des militaires morts pour la France.

Philippe VIGIER pose une question écrite sur l'ouverture maîtrisée du marché des jeux de hasard.

Réponse à la question écrite de Philippe VIGIER sur l'ouverture maîtrisée du marché des jeux de hasard.